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Marques déposées par la société Vignobles Anne-Marie GILLET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Vignobles Anne-Marie GILLET, EARL

Numéro de dépôt :
3193504
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
13/11/2022
Marque figurative de Vignobles Anne-Marie GILLET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 2002 par la société Vignobles Anne-Marie GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société Vignobles Anne-Marie GILLET domicilié(e) Château La Bertrande - 33410 - OMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 030 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Anne-Marie GILLET domicilié(e) Château La Bertrande - 33410 - OMET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193504.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2022.

Vignobles Anne-Marie GILLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BERTRANDE , CHEVALIER DE REIGNAC , SUMMUM


Vignobles Anne-Marie GILLET, EARL - Château La Bertrande - 33410 - OMET - France - SIREN 392030334


Vignobles Anne-Marie GILLET - Château La Bertrande - 33410 - OMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2012 n°2513962 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-11-13

Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée Viandes, poissons, gibier légumes gelées, confitures... en conserve Vinaigre, sauces (condiments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.